Le 1er septembre 2023 à 18 heures, les fondateurs de l’association se sont réunis en assemblée
générale constitutive au 156 boulevard de Stalingrad à Ivry sur Seine, 94200. Sont présents:
– Véronique Dunier, 19 rue Anatole France, 94270 Le Kremlin Bicêtre.
– Régis Vaillat, 22 rue Amédée Huon, 94200 Ivry sur Seine.
– Didier Delay, 156 boulevard de Stalingrad, 94200 Ivry sur Seine.
Aucune personne n’est représentée.
L’assemblée générale désigne Mme Véronique Dunier en qualité de présidente de séance et M. Didier Defay en qualité de secrétaire de séance.
La présidente de séance rappelle que l’assemblée générale constitutive est appelée à statuer sur l’ordre du jour suivant:
– Approbation du projet de statuts de l’association Plongée Sub Ivry.
– Nomination des premiers membres du Bureau Directeur.
– Reprise des actes passés pour le compte de l’association en formation.
– Pouvoirs en vue des formalités de déclaration et publication.
La présidente expose ensuite les motifs du projet de création de l’association, rend compte des
démarches déjà entreprises, des engagements pris pour le compte de l’association en formation et commente le projet de statuts.
Un débat s’instaure entre les membres de « assemblée sur tous ces points et sur les modifications à apporter au projet, modifications apportées en séance. Après quoi, personne ne demandant plus la parole, la présidente met successivement aux voix les délibérations suivantes:
1ère résolution
L’assemblée générale adopte article par article les statuts de l’association.
Cette résolution a été adoptée à l’unanimité des présents.
2ème résolution
– L’assemblée générale constitutive désigne en qualité de premiers membres du Bureau Directeur:
– Régis Vaillat en qualité de président.
– Véronique Dunier en qualité de secrétaire.
– Didier Delay en qualité de trésorier.
Conformément aux statuts, celte désignation est faite pour une durée expirant lors de l’assemblée
générale qui sera appelée à statuer sur les comptes de l’exercice clos le 31 décembre 2024.
Les membres du conseil ainsi désignés acceptent leurs fonctions et déclarent qu’ils ne font l’objet
d’aucune interdiction ou incapacité susceptible d’en empêcher l’exercice.
Cette résolution a été adoptée à l’unanimité des présents.
3ème résolution
L’assemblée générale constitutive, constatant qu’aucun acte n’a été passé au nom et pour le compte de l’association en formation avant la présente assemblée, déclare l’approbation de tels actes sans objet.
Cette résolution a été adoptée à l’unanimité des présents.
4ème résolution
L’assemblée générale constitutive donne tous pouvoirs à M. Didier Defay, trésorier, à l’effet d’accomplir toutes les formalités prescrites par la loi pour la déclaration de l’association et l’insertion de cette déclaration au Journal Officiel.
Cette résolution a été adoptée à l’unanimité des présents.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 21 heures.
Suite à l’assemblée générale constitutive, a été dressé le présent procès-verbal qui est signé par la
présidente et le secrétaire de séance.
Fait à Ivry sur Seine, le 1er septembre 2023
La présidente de séance, Véronique Dunier
Le secrétaire de séance, Didier Defay